Nice, ville emblématique de la Côte d'Azur, abrite une multitude d'entreprises dont les activités contribuent à son dynamisme économique. Parmi elles, l'établissement CHEVREFEUILLE, situé dans le quartier animé de Nice, mérite une attention particulière. Cet article se propose d'explorer en détail la nature de cet établissement, son domaine d'activité, sa structure juridique, ainsi que le cadre réglementaire et informationnel qui l'entoure, en s'appuyant sur les données fournies.
Identification et Statut Juridique de l'Établissement CHEVREFEUILLE
L'établissement CHEVREFEUILLE, enregistré sous le numéro SIRET 402 314 850 00015, est une entité active dans le paysage économique niçois. Il est important de noter qu'une société, par définition, peut comprendre plusieurs établissements si elle exerce son activité en différents lieux. La distinction entre la fiche résumé de la société mère et les fiches de ses établissements est donc primordiale pour une compréhension précise de sa structure.
L'établissement CHEVREFEUILLE se distingue par son statut de siège social de la société CHEVREFEUILLE. Il s'agit de son unique établissement, ce qui simplifie sa gestion et sa représentation. Sa date de création remonte au 1er janvier 1984, il y a donc 42 ans. Cette longévité témoigne d'une présence établie et d'une expérience significative sur le marché. L'inscription de cette structure dans la base SIRENE tenue par l'INSEE depuis le 01/01/1984, avec une mise à jour le 06/12/2025, confirme sa pérennité et la régularité de ses déclarations administratives.
Le Domaine d'Activité Principal : Un Pilier des Services Immobiliers
Le domaine d'activité principal de l'établissement CHEVREFEUILLE est classifié sous le code NAF/APE 81.10Z, correspondant aux "activités combinées de soutien lié aux bâtiments". Cette classification englobe un large éventail de services essentiels à la gestion et à l'entretien des immeubles. Cela peut inclure, sans s'y limiter, les services de conciergerie, de nettoyage, de maintenance générale, de gestion technique des bâtiments, ainsi que d'autres prestations visant à assurer le bon fonctionnement et le confort des occupants.
L'effectif salarié de l'établissement est estimé à 1 ou 2 salariés en 2023. Cette information, issue des données de l'INSEE et des déclarations URSSAF, indique une structure de petite taille, souvent synonyme d'une plus grande flexibilité et d'une relation client plus personnalisée. La catégorie d'entreprise, calculée par l'INSEE, n'est pas utilisable à des fins administratives mais donne un aperçu de sa position au sein d'éventuels groupes d'entreprises.
Le Cadre Juridique et Réglementaire : Protection des Données et Conditions d'Utilisation
Les informations relatives à l'établissement CHEVREFEUILLE, comme celles de toutes les structures référencées sur le site d'INFOBEL SA, sont fournies à des fins d'information. Il est crucial de comprendre les conditions d'utilisation de ces données. INFOBEL SA, en tant que fournisseur d'informations, ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels des liens hypertextes pourraient renvoyer. Elle n'offre aucune garantie quant à la non-contrefaçon, la qualité marchande ou l'adaptation à une fin particulière des informations accessibles, y compris sur les sites externes.
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L'Établissement KOESIO à Nice : Une Activité Complémentaire
Il est intéressant de noter la présence d'un autre établissement à Nice, l'établissement KOESIO. Ce dernier, immatriculé sous le SIRET 338 543 770 00089, est un établissement secondaire de la société KOESIO PACA TELECOM. Son domaine d'activité est l'installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (code NAF/APE 33.20d). Créé le 28 janvier 2025, il est en activité depuis un an. Bien que distinct de CHEVREFEUILLE, la coexistence de ces deux établissements aux activités potentiellement complémentaires dans la même ville souligne la diversité du tissu économique local.
La Base SIRENE et les Référentiels Publics : Garantir la Fiabilité des Informations
Toutes les structures référencées sur le site d'INFOBEL SA sont inscrites dans un ou plusieurs référentiels publics, tels que la base SIRENE (INSEE), le RNE (INPI) ou le RNA. L'établissement CHEVREFEUILLE est inscrit dans la base SIRENE depuis le 01/01/1984. L'absence de retrouvailles dans le RNE (INPI) pourrait indiquer une particularité ou une erreur, et il est conseillé de vérifier sur le site data.inpi.fr.
Les informations disponibles sur ces référentiels incluent la dénomination de l'entreprise, son SIREN, le SIRET du siège social, son numéro de TVA intracommunautaire, son numéro EORI (pour les opérateurs économiques dans leurs relations avec les autorités douanières), son activité principale (NAF/APE), son adresse postale, sa forme juridique, son effectif salarié, sa catégorie d'entreprise, sa date de création, et les conventions collectives applicables.
Pour l'établissement CHEVREFEUILLE, la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (IDCC 1043) est mentionnée, avec une mise à jour le 12/05/2026. Ces conventions collectives définissent les droits et obligations des employeurs et des salariés dans le cadre de relations de travail spécifiques.
Les Sources des Données : Une Diversité d'Organismes
Les données compilées proviennent de diverses sources officielles, garantissant leur fiabilité. Parmi celles-ci figurent l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE), le VAT Information Exchange System (VIES), la Direction Générale des Douanes, l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), et le Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI). La mention de la mise à jour le 12/05/2026 pour la convention collective suggère une actualisation régulière des informations.
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Modifications et Dispositions Diverses : Un Cadre Juridique Évolutif
INFOBEL SA se réserve le droit de modifier ou de supprimer, en tout ou en partie, tout élément du contenu de ses sites, à tout moment et sans préavis. Ces conditions d'utilisation constituent une convention régie par le droit belge. L'absence d'insistance sur le strict respect de certaines dispositions ne constitue pas une renonciation à ces droits. En cas de nullité, invalidité ou inexécutoire d'une disposition, les autres dispositions restent valides. La compétence des tribunaux belges de Bruxelles est reconnue, et les utilisateurs ont la possibilité de s'adresser au Service de Médiation pour les Télécommunications en cas de litige.
Cette analyse détaillée de l'établissement CHEVREFEUILLE à Nice, en s'appuyant sur les informations fournies, permet de mieux appréhender son rôle, son activité et le cadre qui régit son fonctionnement, tout en soulignant l'importance de la rigueur dans la collecte et la diffusion des données d'entreprise.