L'étude de la noblesse en France, particulièrement en Auvergne, révèle des dynamiques sociales et fiscales complexes. L'œuvre du docteur de Ribier, intitulée "Preuves de la noblesse d'Auvergne. 5 / Les Anoblis et les Confirmations de noblesse en Auvergne 1643-1771", publiée à Paris par la Librairie Ancienne Honoré Champion en 1927, constitue une ressource fondamentale pour comprendre les mécanismes d'anoblissement et de confirmation de la noblesse dans cette région. Ce document, consultable en ligne grâce à la Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, sous l'identifiant ark:/12148/bpt6k5408272m, offre un aperçu détaillé de cette période cruciale de l'histoire française.
La noblesse française, bien que héréditaire, n'était pas une caste figée. Elle ouvrait sans cesse ses rangs aux parvenus du tiers état, un mouvement continu élevant lentement les classes inférieures vers celles qui détenaient le privilège. La royauté présidait au fonctionnement de ce système et en tenait la clé.
La Période des Anoblissements et Confirmations (1643-1771)
Après la clôture de la recherche générale de la noblesse en 1729, une déclaration du roi du 8 octobre 1729, qui prononça la clôture de la recherche de la noblesse à la date du 1er avril 1727, les nobles de France, soumis depuis 1656 aux vexations des robins ou des traitants, pensaient que leurs maintenues étant définitivement prononcées, ils pourraient enfin jouir en paix de leur privilège. De fait, la chose se passa ainsi pour presque tous les gentilshommes de race.
Cependant, les anoblis devaient faire face à des tribulations persistantes. Jusqu'à la veille de la Révolution, les arrêts du Conseil, les ordonnances et les édits royaux s'abattaient périodiquement sur eux pour les contraindre à payer les droits de confirmation de leur récente noblesse. Le nouveau noble, pris entre son désir de conserver les honneurs et prérogatives dont il jouissait depuis peu, et le besoin bien compréhensible d'économies, s'exécutait cependant. Il versait à regret dans les caisses royales le montant de cet impôt somptuaire, comme on dirait aujourd'hui.
Cette législation financière des rois allait à l'encontre du principe : "donner et retenir ne se peut". Elle manquait de franchise et n'était pas honnête. Cependant, elle revêtait une très grande importance pour l'histoire de beaucoup de familles françaises en fixant, d'une façon officielle et certaine, la date de leur entrée dans le premier des trois ordres de l'État.
LA NOBLESSE, ÇA EXISTE ENCORE ?
Les Arrêts et Édits Royaux Marquants
L'arrêt du Conseil d'État du 2 mai 1730 marque le début de cette sorte de recherche des nouveaux nobles. Cet arrêt ordonnait que tous ceux qui jouissaient de la noblesse en conséquence de lettres obtenues, que celles-ci soient d'anoblissement, maintenue, confirmation, rétablissement ou réhabilitation, ou par mairie, prévôtés des marchands, échevinages ou capitoulats, depuis 1643 jusqu'au 1er septembre 1715, seraient tenus de payer dans les trois mois, à compter de la date du présent arrêt, la somme de 2000 livres et les deux sols par livre pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté à cause de son avènement à la couronne. À défaut de ce paiement, ils seraient déchus de la noblesse et des privilèges y attachés et compris dans les rôles des impositions de l'année prochaine comme roturiers. Cet arrêt fut imprimé à Paris, chez la Vve Saugrin et P. Prault, in-4°, en 7 pages.
La déclaration du 24 octobre 1643 de Sa Majesté avait confirmé les conseillers-secrétaires du Roi, maison, couronne de France et de ses finances, dans le privilège de la noblesse à eux accordée par Lettres patentes de Charles VIII, au mois de février 1484. Ils furent encore confirmés par l'édit d'avril 1672.
L'édit d'avril 1771, quant à lui, en marque le terme. Il décidait également que tous les anoblis depuis 1715, quelle que soit l'origine de leur noblesse, devraient payer la taxe de confirmation sous peine de déchéance, comme le rapporte Isambert, Decrusy, et Taillandier dans leur "Recueil Général des anciennes lois françaises", Tome XXII, p. 524, publié à Paris par Belin-le-Prieur en 1830. L'arrêt du Conseil d'État du 5 septembre 1771 est en quelque sorte un règlement explicatif de l'édit d'avril. Celui du 30 septembre 1772 a trait à la confirmation de la noblesse des capitouls de Toulouse. Celui du 29 novembre 1772 prorogeait jusqu'au 1er juillet suivant le délai fixé pour le paiement du droit de confirmation de noblesse. Enfin, l'arrêt du 17 juillet 1773 concernait les enfants des anoblis, comme l'indique Chérin dans son "Abrégé chronologique d'édits, déclarations, etc., concernant le fait de noblesse", publié à Paris par Royez en 1788.
Le sieur Jean Grilliot fut chargé par le Roi, dès 1730, du recouvrement du droit de confirmation pour jouir du privilège de noblesse. Peu après, il fut remplacé par le sieur Jean-Baptiste Hermand, dont le directeur et receveur général dans la généralité de Riom fut le sieur Châtelus (Archives du P.-de-D., C, 5005). En 1772, c'était le sieur Mabru qui percevait la taxe (Ibidem). Claude Mabru, originaire de Saint-Sauves (P.-d-D.), fut d'abord clerc de notaire, puis notaire. S'élevant graduellement, il occupa successivement, aux parties casuelles, les fonctions de receveur des consignations dans le ressort de Clermont, de receveur du centième denier et enfin devint conseiller-secrétaire du Roi. Son fils, Claude-Alphonse Mabru, après avoir reçu le cordon de Saint Michel en 1788, devint un "affreux sans-culotte" et un pourvoyeur de la guillotine (Everat : "Le Bureau des finances de Riom", p. 496).
Les Sources Documentaires
Les sources de renseignements pour cette étude sont contenues dans deux liasses des Archives du Puy-de-Dôme : C, 8719 et C, 5005. La cote C, 8719 contient une liste de 26 anoblis qui payèrent la taxe. Cette liste fut arrêtée à Clermont-Ferrand, le 23 novembre 1772 par le sieur Hugaly, directeur des domaines. La cote C, 5005 contient la liste des noms de ceux qui payèrent la taxe entre les mains du sieur Mabru, avec la mention : "Au présent état ne sont point compris ceux qui peuvent avoir payé directement au bureau des partyes cazuelles dont led. Sr Mabru n'a point de connaissance."
Des informations complémentaires proviennent des cotes q3 90 à q3 93 des Archives Nationales et de quelques-uns des volumes de l'ancien Cabinet des Titres à la Bibliothèque Nationale. La liste des anoblis qui ont payé la taxe, q3 90 à q3 93 des Archives Nationales, contient, pour les anoblissements antérieurs à 1715, six noms de plus que celles des Archives du Puy-de-Dôme. Ce sont les noms des anoblis qui ont payé directement au bureau des parties casuelles à Paris. Les registres du conseil des Finances, Parties Casuelles, qui auraient certainement complété ces listes de noms, ne se trouvent pas aux Archives Nationales ; les seuls qui existent, E, 3627 et E, 3628, sont postérieurs à l'époque qui nous occupe et vont de 1775 à 1781.
Pour faciliter les recherches, l'étude a suivi l'ordre alphabétique et s'est efforcée d'identifier chacun des personnages cités.
Anoblis de 1643 à 1715 : Quelques Exemples
Famille Androdias
La famille Androdias portait "D'azur, à la licorne d'argent, passant sur une terrasse de sinople, au chef cousu de gueules, chargé de trois étoiles d'or". N. Androdias du Chastel, descendant de Philibert, anobli par lettres d'avril 1659, paya neuf cents livres pour droit de confirmation des dites lettres (Arch. Nat., q3 92, N° 1639).
Il s'agissait très vraisemblablement d'Antoine Androdias, écuyer, sieur du Chastel, Murol, Rioux, Vandègre et Neyrande, qui rendit hommage au roi en 1716 et 1730 (Arch. Nat. : Registres 507, p. 83 et 310, pp. 20 et 60). Il était le fils de Gabriel Androdias, maintenu noble le 20 août 1705 (Arch. du P.-de-D., C, 1497), et petit-fils de Philibert, l'anobli de 1659.
Famille Arnaud de Lespinasse
La famille Arnaud de Lespinasse portait "D'azur, au chevron d'or, accompagné de deux palmes de même en chef, et d'un rocher aussi d'or, en pointe". Antoine Arnaud de Lespinasse obtint en 1732 que la taxe qu'il avait à payer pour la confirmation de sa noblesse fût modérée à quatre cents livres (Arch. du P.-de-D., C, 5005).
Son grand-père, Guillaume Arnaud, exempt des gardes du corps du Roi, sieur de Lespinasse, de Loubinet et du Feu, fut blessé au siège de Corbie et anobli pour services militaires par lettres du mois de mai 1656, confirmées par arrêt du conseil du 4 avril 1668 (Recherche Générale de la noblesse, pp. 50 et 560 ; Bibl. Nat., Ms Fr. 26.583, Pièces originales, 99). Guillaume Arnaud avait épousé par contrat du 19 juillet 1639, Antoinette Legros, dont :a) Claude, qui suit.b) Charles, sieur de Loubinet, qui entra au service dans le régiment-Royal en 1668.c) Joseph.C'est en leur faveur que fut rendu l'arrêt du Conseil du 4 avril 1668 (Idem et Arch. P.-de-D., C, 1500 p. 52).
Claude Arnaud, écuyer, sieur de Lespinasse, mousquetaire à cheval de la garde du Roi, fit des preuves de noblesse devant l'intendant de Fortia lors de la recherche générale et fut maintenu par ordonnance de l'intendant Le Blanc, le 14 janvier 1706 : "en payant la somme pour laquelle il sera employé dans le rôle arrêté au Conseil, pour jouir de la confirmation de la noblesse, en conséquence de la déclaration du 17 janvier 1696". (Ibidem). Il avait épousé le 4 août 1671 Louise Marie, fille de feu Annet Marie et d'Anne Bon, dont il eut :a) Antoine Arnaud de Lespinasse, qui paya la taxe en 1732.b) Joseph Arnaud de Lespinasse, qui en 1703 fit ses preuves pour être reçu comme chapelain ou servant d'armes dans l'Ordre de Malte (Arch. du Rhône, H. 113, 1° 259). Les divers auteurs qui ont parlé de cette famille : Bouillet, Tardieu et plus récemment Georges Paul, dans son excellent Armorial du Velay, semblent avoir confondu les chapelains, servant d'armes, aléas diacots, avec les chevaliers de Saint-Jean de Jérusalem. Lespinasse est un village de la commune de Coren, canton de Saint-Flour ; Loubinet est un village de la commune de Vieillespèce, canton de Saint-Flour (Dict. du Cantal, V, 577).
Famille Béral
La famille Béral portait "D'azur, à deux torches passées en sautoir, allumées de gueules et surmontées d'une fleur de lys d'or". N. Béral de Massebeau, descendant de Pierre, anobli par lettres d'août 1667, paya en juin 1737, pour droit de confirmation de noblesse, la somme de six cents livres (Arch. Nat. q 3, 92, N° 1062).
Pierre Béral, originaire de Murat, fut pendant trente-deux ans chirurgien d'Henri IV, qu'il guérit d'une affection grave. Louis XIII l'anoblit par lettres du mois de décembre 1625, qui furent confirmées par Louis XIV en août 1667 (Recherche générale de la noblesse d'Auvergne, p. 81, Paris, Champion, 1907). Il avait épousé Eléonore Teillard, dont il eut plusieurs fils, parmi lesquels :François Béral, écuyer, sieur du Lapsou, premier seigneur de Massebeau, marié par contrat du 29 juillet 1658 à Eléonore de Dienne, dont :François Béral, seigneur de Massebeau, où il habitait en 1707 et 1715, qui laissa de son mariage avec Gabrielle-Aimée de Caissac :Pierre Béral de Massebeau, habitant son château de Massebeau, alors qu'il faisait reconstruire, en 1741, le château de Sedaiges, propriété de sa femme et cousine, Marie-Magdeleine de Caissac, fille de Jean, seigneur de Sedaiges, marquis de Meyssac. C'est lui qui paya le droit de confirmation de noblesse en 1737. Sa descendance masculine, qui portait le nom de Sédaiges, s'est éteinte à la fin du XIXe siècle. Massebeau est un château situé jadis sur la paroisse de Bredon, aujourd'hui commune de Murat. Il fut acquis de la famille de La Roque-Massebeau, par Jean Béral, chanoine de Murat et de Saint-Flour, mort en février 1069, fils de Pierre, l'anobli (Dict. du Cantal IV, 516).
Famille De Bonnafos
La famille De Bonnafos portait "D'azur, à trois colonnes d'ordre toscan d'or, à la bordure de même". Jean de Bonnafos de Bélinay, sieur de Boissat, demeurant au château Coqu, paroisse d'Auzat-sur-Allier, fut assigné en 1731 pour avoir à payer la taxe de deux mille livres pour la confirmation des lettres de noblesse obtenues en septembre 1654 par son grand-père François de Bonnafos, écuyer de la grande écurie du Roi, et confirmées en mars 1669 en faveur de son père Pierre de Bonnafos, aussi écuyer de la grande écurie du Roi.
Il écrivit à l'Intendant d'Auvergne une lettre très digne, où il exposait sa modeste situation de fortune : n'étant pas l'aîné de la famille, il ne pensait pas être tenu à la taxe, il n'avait pas conservé les papiers. Mais par contre, il avait bien servi le Roi pendant 15 ou 16 ans, blessé au choc de Suze, il avait eu les deux jambes cassées à la bataille de Steinkerque et reçu plusieurs autres blessures aux sièges de Mons et de Namur ; il avait soixante-six ans, était estropié et gardait la chambre depuis près de six années. Le 9 janvier 1734, M. Trudaine, intendant d'Auvergne, demanda que sa taxe fût modérée à 250 livres.
Le Contexte de la Noblesse en Auvergne
La notion de "preuves de noblesse" était essentielle. Elle permettait de s'assurer de l'authenticité des titres et des privilèges. Les vexations des robins ou des traitants, mentionnées dans l'introduction, reflètent la tension constante entre la noblesse et les autres ordres sociaux, en particulier ceux qui étaient chargés de la collecte des impôts et de l'administration.
La "recherche générale de la noblesse" de 1729 visait à clarifier la situation de tous les nobles, qu'ils soient de race ou anoblis. Cependant, elle ne mit pas fin aux exactions fiscales pour ces derniers, qui durent continuer à payer des droits de confirmation. Cette législation, bien que critiquée pour son manque de franchise, eut le mérite de créer un corpus documentaire important pour les historiens et généalogistes.
L'Importance des Archives pour l'Histoire des Familles
Les Archives du Puy-de-Dôme et les Archives Nationales, citées comme sources principales, sont des mines d'informations pour quiconque souhaite étudier la généalogie et l'histoire des familles nobles d'Auvergne. Les registres des parties casuelles, même s'ils ne sont pas tous disponibles pour la période étudiée, contiennent des données précieuses sur les transactions financières liées à l'anoblissement.
L'analyse de ces documents permet de comprendre non seulement les aspects légaux et fiscaux de l'anoblissement, mais aussi les stratégies familiales pour obtenir et conserver les privilèges de la noblesse. Les histoires individuelles, comme celle de Jean de Bonnafos de Bélinay, illustrent les difficultés et les sacrifices que pouvaient rencontrer les anoblis pour maintenir leur statut. Sa lettre à l'Intendant d'Auvergne, exposant sa situation de fortune et ses services au Roi, est un témoignage poignant des réalités de l'époque.
Les Transformations Sociales et la Noblesse
La Bruyère, sous Louis XIV, s'écriait déjà sur l'empressement des roturiers anoblis à prendre des armoiries et des couronnes : "Quelle est la rôture un peu heureuse et établie à qui il manque des armes, et dans ces armes une pièce honorable, des supports, un cimier, une devise, et peut-être le cri de guerre ? Qu'est devenue la distinction des casques et des heaumes ? le nom et l'usage en sont abolis ; il ne s'agit plus de les porter de front ou de côté, ouverts ou fermés, et ceux-ci de tant ou de tant de grilles : on n'aime pas les minuties, on passe droit aux couronnes, cela est plus simple ; on s'en croit digne, on se les adjuge. Il reste encore aux meilleurs bourgeois une certaine pudeur qui les empêche de se parer d'une couronne de marquis, trop satisfaits de la comtale ; quelques-uns même ne vont pas la chercher fort loin, et la font passer de leur enseigne à leur carosse." (Abbé Julien : "Les caractères de La Bruyère", chap. XIII, p. 325, Paris, Poussielgue, 1892). Ce passage illustre bien les tensions et les rivalités sociales de l'époque, ainsi que le désir d'ascension sociale et de reconnaissance.
Le cas de Claude Mabru, qui, de clerc de notaire, devint conseiller-secrétaire du Roi et dont le fils embrassa les idées révolutionnaires, montre la fluidité relative des positions sociales et les changements idéologiques qui traversaient la société française à l'approche de la Révolution.
Terminologie et Définitions
L'étude des documents anciens nécessite une compréhension précise de la terminologie utilisée. Des termes comme "anoblis", "maintenue", "confirmation", "rétablissement", "réhabilitation", "mairie", "prévôtés des marchands", "échevinages", et "capitoulats" désignent différentes voies d'accès à la noblesse ou de reconnaissance de celle-ci.
Les "parties casuelles" désignaient les fonds extraordinaires que le Roi pouvait lever, souvent liés à la vente d'offices ou à la confirmation de privilèges. Leur gestion par des receveurs généraux comme le sieur Châtelus ou le sieur Mabru était un élément clé du système fiscal de l'Ancien Régime.
Les "preuves de noblesse" sont des documents attestant l'appartenance à la noblesse. Ces preuves étaient cruciales pour bénéficier des privilèges associés à cet ordre.
La Noblesse d'Auvergne dans le Contexte National
L'Auvergne, comme d'autres provinces, avait ses spécificités en matière de noblesse. Les familles comme les Androdias, Arnaud de Lespinasse, Béral et de Bonnafos illustrent la diversité des origines et des parcours des anoblis. Certains accédaient à la noblesse par services militaires, d'autres par des fonctions royales ou l'acquisition de terres et seigneuries.
Le système de "taxe de confirmation" est un exemple des moyens utilisés par la monarchie pour renflouer ses caisses tout en affirmant son autorité sur les différents ordres sociaux. Il montre que même les privilèges de la noblesse n'étaient pas exempts de charges financières.
Cette étude met en lumière la richesse des archives et leur rôle indispensable dans la reconstitution de l'histoire sociale et politique de la France. Elle souligne également la complexité des dynamiques de la noblesse sous l'Ancien Régime, une période de transition où les hiérarchies traditionnelles étaient constamment remises en question par les évolutions économiques, sociales et politiques.
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