L'assiette en faïence de Saint-Clément, datant du XIXe siècle, est un objet d'art et d'histoire qui se distingue par son décor royaliste de couronne et de fleurs de lys. Cette pièce, telle que le modèle M288, offre un témoignage des influences stylistiques et politiques de son époque. Elle représente bien plus qu'un simple ustensile de table ; elle est un fragment du passé, portant en elle des récits de tradition et de symbolisme. Les fleurs de lys, emblème de la monarchie française, confèrent à cette faïence une dimension particulière, l'inscrivant dans un héritage culturel riche.
Les caractéristiques d'une faïence de Saint-Clément du XIXe siècle
L'assiette en question est fabriquée en faïence de Saint-Clément, un centre de production céramique réputé en France. Du XIXe siècle, elle témoigne d'une période où la faïence connaissait un essor certain, tant par sa production que par la diversité de ses décors. Les dimensions de cette assiette sont généralement les suivantes : une hauteur d'environ 2,7 cm, un diamètre de 24 cm et un diamètre de cul de 17 cm. Ces mesures sont importantes pour l'identification et la classification de la pièce.
Le décor de style royaliste, avec une couronne et des fleurs de lys, est l'élément central qui singularise cette assiette. La couronne est un symbole de souveraineté et de pouvoir, tandis que les fleurs de lys ont une signification profonde dans l'histoire de France, associée à la royauté et à la pureté. Ces motifs ne sont pas de simples ornements ; ils sont des marqueurs historiques et culturels qui racontent une partie de l'histoire française. Pour l'appréciation de l'état de l'objet, il est crucial de bien détailler les photos, car elles font partie intégrante de la description, permettant d'observer d'éventuels signes d'usure ou d'altération. Il est également précisé que ces objets sont souvent vendus non nettoyés, laissant à l'acquéreur le soin de décider de l'entretien à apporter.
"Les décors floraux et ses origines graphiques dans la faïence d'Alcora 1727-1815"
L'importance des motifs royalistes : La couronne et les fleurs de lys
Les motifs de la couronne et des fleurs de lys sur une assiette en faïence ne sont pas le fruit du hasard. Ils sont le reflet d'une symbolique forte, profondément ancrée dans l'histoire de France. La fleur de lys, en particulier, est un emblème dont l'origine remonte à des temps immémoriaux, bien avant l'avènement de la monarchie capétienne. Elle a été successivement associée à la pureté, à la royauté et à la France elle-même. Son apparition sur des objets du quotidien comme des assiettes témoigne de la persistance et de la diffusion de cette symbolique à travers les époques.
La présence d'une couronne, souvent stylisée, vient renforcer le message royaliste de la pièce. Elle peut être une couronne fermée, signe de la souveraineté absolue, ou une couronne ouverte, plus ancienne, mais toujours porteuse de l'idée de pouvoir. Ces symboles étaient utilisés pour affirmer une identité, un attachement à des valeurs ou à une histoire. Pour les collectionneurs et les amateurs d'art, la compréhension de ces symboles est essentielle pour apprécier pleinement la valeur historique et culturelle de l'objet. La précision du dessin, la vivacité des couleurs et l'équilibre de la composition du décor sont autant d'éléments qui contribuent à la qualité artistique de ces faïences.
L'état et l'examen des lots : Ce qu'il faut savoir
Lors de l'acquisition d'objets d'occasion comme une assiette en faïence ancienne, l'examen de l'état du lot est une étape primordiale. Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, notamment pendant les expositions. Cette démarche permet de se faire une idée précise des éventuels défauts. L'absence d'indication concernant l'état d'un objet garantit que celui-ci est exempt de défaut majeur visible méritant d'être signalé à un éventuel acquéreur tel que : déchirure, casse, tâche importante pouvant gêner son appréciation visuelle ou son utilisation. En revanche, les biens proposés étant des biens d'occasion (sauf indication spécifique indiquant 'état neuf'), ceci implique qu'ils ne sont pas exempts de défauts mineurs liés à une utilisation normale (traces de frottements, rayures, légers enfoncements…) ou de restaurations d'usage (nettoyage, consolidation, renforcement ou toute opération visant à pérenniser son usage).
Les biens sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente et aucune réclamation après l’adjudication ne sera admise, l’acquéreur étant responsable de l’examen et de la vérification de l’état du bien avant la vente. L'état des cadres garnissant les œuvres graphiques, qu'ils soient reproduits ou non en photographie, n'est jamais garanti et aucune réclamation portant sur l'état des lots susmentionnés ne sera acceptée. Il est également important de noter que les mentions figurant au catalogue sont établies par l'étude et l’expert éventuellement qui l’assiste et sont faites sous réserve des notifications et des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Toute erreur ou omission ne saurait entraîner la responsabilité de l'étude. Les indications concernant les dimensions, les poids, les estimations, la documentation, les expositions, la provenance et l’historique ne sont données qu’à titre d’illustration et ne confèrent aucune garantie.
Les conditions générales d'achat en vente aux enchères
La participation à une vente aux enchères, que ce soit sur place, par téléphone, par ordre d’achat ou par internet, implique l’acceptation inconditionnelle des conditions générales d’achat. Ces conditions régissent les rapports entre l'étude de Commissaires de Justice, telle qu'ACTALLIER, et l’acquéreur. Elles peuvent être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et seront mentionnées au procès-verbal de vente. Il est possible de porter les enchères sur le site Internet Drouot (www.drouot.com), une plateforme technique qui permet de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères publiques. Pour cela, l’utilisateur doit préalablement créer un compte sur ces sites et accepter leurs conditions d’utilisation, qui s’ajoutent aux conditions générales de vente.
Des offres d’achat par écrit sont également possibles, via un formulaire disponible sur demande. Celui-ci doit parvenir à l'étude au plus tard deux jours avant la vente, accompagné des coordonnées bancaires et d’une pièce d’identité. L’ordre d’achat doit être préalablement accepté par le Commissaire de Justice. Si l’enchère proposée dans la salle est du même montant que l’ordre, priorité sera donnée à la salle. Si plusieurs ordres d’achat sont fixés au même montant sur un même lot, seul le premier reçu par l'étude sera pris en compte. Les enchères par téléphone sont aussi une option, mais nécessitent une demande écrite avec les coordonnées bancaires et une pièce d’identité, au plus tard deux jours avant la vente. L'étude ne pourra être tenue pour responsable si l'acquéreur n'est pas joint par téléphone au moment de la vente, pour quelque motif que ce soit. Pour certaines ventes, telles que les ventes online ou en live, des conditions spéciales sont applicables, et il est conseillé de consulter les conditions particulières et publicités de chaque vente.
Le catalogue de vente : Informations et limites de garantie
Le catalogue de vente est un document essentiel qui fournit des informations détaillées sur les lots proposés. Les mentions figurant au catalogue sont établies par l'étude et l’expert qui l’assiste, et elles sont faites sous réserve des notifications et des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les mentions concernant le bien sont données en fonction de l’état des connaissances et l’état du bien à la date de la vente. Il est crucial de comprendre que toute erreur ou omission ne saurait entraîner la responsabilité de l'étude.
Il est important de souligner que les mentions concernant la provenance et/ou l’origine du bien sont fournies après recherches de l'étude et ne sauraient entraîner la responsabilité de celle-ci. De même, les indications concernant les dimensions, les poids, les estimations, la documentation, les expositions, la provenance et l’historique ne sont données qu’à titre d’illustration et ne confèrent aucune garantie. L’absence de mention dans le catalogue, les rapports, les étiquettes, ou les annonces verbales d’une restauration, d’un accident ou d’un incident n’implique nullement que le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de restauration, usures, craquelures, rentoilage ou autres imperfections. Par exemple, le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage, ou toute autre mesure de conservation du bien, ne sont pas signalés.
Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Il est également précisé que les photographies reproduites dans le catalogue et/ou sur internet peuvent présenter des couleurs différentes en raison des processus d’impression et de numérisation, et que les images ne montrent pas nécessairement un bien dans son intégralité et/ou à l’échelle de ses dimensions. Pour des catégories spécifiques d'objets, des précisions sont apportées : l’état de fonctionnement et d’étanchéité des montres et horloges n’est pas garanti, et ces dernières peuvent comporter des pièces non d’origine, des réparations et restaurations non signalées. Aucun certificat n’est délivré pour ces objets. Les pierres précieuses sont susceptibles d’avoir subi un traitement d’amélioration de leur apparence couramment employé et reconnu par les professionnels. Quant aux véhicules, ils sont vendus en l’état, et les renseignements portés au catalogue sont donnés à titre indicatif. L’exposition préalable permet de se rendre compte de l’état des véhicules, et aucune réclamation ne sera admise après l’adjudication. Les acquéreurs sont réputés avoir pris connaissance des documents afférents à chaque véhicule, notamment les contrôles techniques.
Le bordereau d'achat : Authentification et facturation
Le bordereau d’achat est le document unique remis à l’adjudicataire après une vente aux enchères. Ce document engage l'étude sur l’authenticité (auteur, datation) lorsque ceux-ci sont indiqués dans le catalogue. Il est d'une importance capitale car il reproduit les éléments du procès-verbal de la vente, à savoir : la date de la vente, la description du bien et son numéro de passage, le montant adjugé, le montant des frais, et le montant total. Ce bordereau fait office à la fois de facture et de certificat d’authenticité, ce qui signifie qu'aucun autre document ne sera remis à l’adjudicataire.
Seul ce document, envoyé directement à l’adjudicataire depuis l'étude sans intermédiaire et reproduisant les éléments du procès-verbal tenu par le commissaire-priseur, fait office de confirmation d’adjudication. Conformément à la loi, l'étude engage sa responsabilité sur les mentions qu'il porte sur ce document. En revanche, les confirmations de meilleur enchérisseur diffusées par les prestataires au nom de l'étude n’ont qu’une valeur informative et sont soumises à confirmation directe par l'étude. Cette clarté dans la documentation et la responsabilité est essentielle pour la confiance des acquéreurs et la transparence des transactions.
Organisation de la vente et justificatifs des participants
Pour une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès de l'étude avant la vente afin de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte, sauf s'il fournit un justificatif préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, accepté par l'étude. À défaut de fournir un tel justificatif probant, la personne physique qui a porté les enchères et a été déclarée adjudicataire sera personnellement tenue, conjointement avec son mandant, de toutes les obligations incombant à l’acheteur. Si l’enchérisseur agit pour le compte d’autrui, il devra présenter un document d’identité, un mandat pour agir et les documents identifiant son mandataire. En cas de défaillance de son mandataire, il restera redevable de l’intégralité du prix.
Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après encaissement du règlement et sur présentation de deux pièces d’identité. L'étude, en tant qu'intermédiaire de vente, est assujettie aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en application des articles L-561-2 et s. du Code Monétaire et Financier. Il peut être exigé de tout enchérisseur et adjudicataire des justificatifs probants de leur identité (pièce d’identité) et/ou immatriculation (pour les personnes morales), de leur domicile ou siège social, du bénéficiaire effectif de la personne morale et de l’habilitation d’un représentant ou agent à porter les enchères au nom d’une personne morale privée ou publique, d’un tiers ou d’une indivision dont il peut être exigé les mêmes justificatifs.
À défaut de fournir les justificatifs susmentionnés et le cas échéant les références financières et/ou dépôt de garantie demandés, l'étude peut refuser la participation aux enchères ou annuler le contrat de vente aux torts et frais de l’adjudicateur. L'étude se réserve le droit de demander une référence financière et/ou un dépôt de garantie avant d’autoriser un acquéreur potentiel à participer aux enchères. Si le donneur d’ordre n’obtient pas le lot visé, l'étude s’engage à détruire le chèque, les coordonnées bancaires ou l’empreinte de la carte bancaire ou à restituer la garantie.
Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Si l'enchérisseur est adjudicataire d’un ou plusieurs lots, il autorise l'étude, en cas de retard de paiement ou d’annulation de la vente, à encaisser le chèque remis ou à utiliser ses informations bancaires pour procéder au paiement, partiel ou total, des acquisitions y compris les frais, taxes et droits à la charge de l’acheteur éventuellement majorés des frais de livraison et des intérêts de retard. En cas de contestation, l'étude se réserve le droit de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs. L'étude peut utiliser des moyens vidéo pour faciliter la présentation des biens, et en cas d’erreur de manipulation, elle sera seule juge de la nécessité de recommencer les enchères. L'étude sera autorisée à reproduire sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication les renseignements que l’adjudicataire aura fournis avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilité de l’adjudicataire.
Le paiement du prix et des frais d'adjudication, taxes et droits
Le paiement du lot se fait au comptant. Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous taxes et droits qui pourraient être exigibles. Un bordereau d’adjudication, valant facture et preuve du contrat de vente, sera remis à l’adjudicataire. L’adjudicataire devra immédiatement donner ou confirmer son identité, son domicile et ses références bancaires. L'étude se réserve le droit de refuser le paiement par un tiers.
En sus du prix de l’adjudication (« prix marteau »), l’adjudicataire (acheteur) devra acquitter par lot une commission acheteur. Le tarif de la commission standard est de 14,28% TTC. À ces commissions et taxes s'ajoutent des frais liés à l’importation : 5,5 % du prix d’adjudication pour les automobiles de collection, et 20 % pour les automobiles d’occasion, les bijoux et montres, les vins et spiritueux et les multiples.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :
- En espèces : Jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français, et jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.
- Par chèque tiré sur une banque française à l’ordre de l'étude, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité et, pour toute personne morale, d’un extrait KBis daté de moins de 3 mois. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont pas acceptés. En cas de règlement par chèque bancaire, la délivrance de l'objet ne pourra être effectuée qu'après un délai d'attente de 21 jours après la remise à l'encaissement.
Ces modalités de paiement sont rigoureuses pour assurer la sécurité et la traçabilité des transactions, garantissant ainsi un cadre clair pour l'acquisition d'objets précieux comme une assiette en faïence de Saint-Clément. La transparence des frais et des taxes est également un élément crucial pour que l'acheteur puisse anticiper le coût total de son acquisition.