C’est officiel, il est finalement possible pour un jardinier amateur d’acheter légalement des semences paysannes, marquant ainsi une étape significative dans le paysage agricole et horticole. Ce texte de loi, très attendu par de nombreux acteurs, met donc un terme au monopole de grands groupes dont le lobbying avait payé jusque-là, façonnant les pratiques agricoles depuis des décennies. Cette nouvelle est capitale à bien des égards, représentant une véritable avancée sur le plan environnemental et pour la souveraineté alimentaire. Les consommateurs et jardiniers n’auront plus à faire pousser les mêmes légumes insipides chaque année, car plus que jamais, les options en matière de fruits et légumes se trouvent démultipliées. Pour les passionnés de jardinage, il semblerait donc que cette période ait apporté l’occasion parfaite de retourner dans son potager, explorant une diversité oubliée.
I. Comprendre les Semences Paysannes : Définition et Caractéristiques Fondamentales
Au cœur de cette évolution, les semences paysannes désignent les graines que l’agriculteur va soigneusement sélectionner dans sa récolte afin de les planter à nouveau. Cette pratique ancestrale est la pierre angulaire d'une agriculture respectueuse des écosystèmes et des traditions. Elles sont un commun inscrit dans une co-évolution permanente entre les plantes cultivées, les communautés humaines et les territoires où elles s'enracinent, des notions profondément développées dans la charte du Réseau Semences Paysannes (RSP).
Ces semences sont issues de populations dynamiques, constamment reproduites par le cultivateur lui-même, souvent au sein d’un collectif ayant un objectif d’autonomie semencière. Cette approche garantit une adaptation continue aux conditions locales et aux besoins spécifiques des communautés. En effet, les semences paysannes ont toujours été sélectionnées et multipliées avec des méthodes non transgressives de la cellule végétale, restant ainsi à la portée du cultivateur final. Que ce soit dans les champs, les jardins ou les vergers conduits en agriculture paysanne, biologique ou biodynamique, ces méthodes respectent l'intégrité naturelle des plantes. Elles sont renouvelées par multiplications successives, favorisant la pollinisation libre et/ou la sélection massale, sans recourir à l'auto-fécondation forcée sur plusieurs générations, ce qui préserve leur diversité génétique intrinsèque.
Les semences paysannes peuvent ainsi appartenir à des variétés populations. Ces variétés populations sont composées d'individus exprimant des caractères phénotypiques proches mais présentant encore une grande variabilité. Cette diversité interne leur permet d'évoluer selon les conditions de cultures changeantes et les pressions environnementales auxquelles elles sont soumises. Elles se définissent par l'expression de caractères issus de combinaisons variables de plusieurs génotypes ou groupes de génotypes. Cette définition de 2019 a été consentie collectivement lors d'une Assemblée Générale du RSP, soulignant l'importance d'une approche communautaire et scientifique pour leur reconnaissance.
À l'opposé des hybrides F1, des clones et autres Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) industriels, les semences paysannes sont libres de droits de propriété, ce qui est fondamental pour leur circulation et leur accessibilité. Elles sont sélectionnées de façon naturelle, directement dans les fermes et les jardins menés en agriculture paysanne, biologique ou biodynamique, favorisant ainsi une adaptation locale et une robustesse naturelle. Rustiques et peu exigeantes en intrants, elles possèdent aussi une grande diversité génétique qui les rend intrinsèquement adaptables aux terroirs spécifiques, aux pratiques paysannes diverses, et de manière cruciale, aux changements climatiques qui modifient les conditions de culture à l'échelle mondiale.
Semences paysannes : le maïs sur une plateforme d'expérimentation
II. L'Érosion de la Biodiversité Cultivée : Une Conséquence de l'Industrialisation Agricole
L'histoire de l'agriculture humaine est indissociable de celle des semences. Les premières sociétés agricoles ont domestiqué la plupart des espèces nourricières cultivées encore aujourd'hui. Au gré des migrations et des échanges de semences, ces peuples ont acclimaté les espèces et les variétés cultivées dans leurs différents lieux de vie. Par la sélection humaine et les mécanismes d'évolution naturelle, une formidable diversité a été sans cesse brassée et renouvelée au travers l'acte fondateur de conserver une partie de sa récolte pour la ressemer. Ce processus multimillénaire a créé la richesse des variétés que nous connaissons.
Cependant, à partir du XXe siècle, l'industrialisation de l'agriculture provoque une rupture majeure dans cette coévolution. La semence, traditionnellement un bien commun géré localement, est devenue un produit standardisé. Comme la fertilisation, la défense des cultures, les savoir-faire et les normes techniques, elle doit désormais être produite en dehors des fermes, dans un objectif clair de standardisation, pour une industrialisation générale et massive du secteur agricole. La semence est alors transformée en un moyen d'introduire le "progrès" dans les fermes, en étant associée, dans un même "paquet technologique", aux engrais et pesticides chimiques, à une mécanisation exponentielle, et à un recours accru à l'irrigation. Cette nouvelle agriculture ne dépend plus des processus de coévolution naturelle mais de la standardisation des milieux, des fermes et des plantes, éloignant les agriculteurs de leur autonomie semencière.
Cette approche représente une réussite commerciale indéniable pour l’agro-industrie, mais elle s'est avérée être une catastrophe pour la diversité des plantes cultivées. Le monopole radical exercé par l'industrie sur les semences a, en effet, provoqué la disparition alarmante de 75 % de la biodiversité cultivée en l'espace de seulement 50 ans. En France, par exemple, seules quelques variétés de blé, très proches génétiquement les unes des autres, couvrent 80% de l’assolement annuel en blé tendre. De plus, ces variétés sont toutes des lignées pures, ce qui signifie que leur diversité intra-variétale est nulle, les rendant plus vulnérables aux maladies et aux changements environnementaux.
L'industrie, en ne sélectionnant qu’une infime part de traits génétiques en laboratoire pour les généraliser dans de vastes monocultures de variétés industrielles, épuise par là-même cette diversité nourricière essentielle à notre sécurité alimentaire future. Aujourd'hui, l'écrasante majorité des variétés du commerce proviennent donc de sélections industrielles (lignées pures, hybrides F1, OGM) et, de ce fait, n’est pas adaptée au mode de production agrobiologique et paysan qui privilégie la résilience et l'autonomie. Pourtant, les paysan-ne-s du monde ont toujours sélectionné et produit leurs semences et par-delà entretenu cette biodiversité cultivée essentielle à notre alimentation. La majorité d'entre eux utilisent toujours des semences paysannes, démontrant la viabilité et la pertinence de cette approche. L'agriculture intensive des pays occidentaux, basée sur un modèle d'exportation, ne produit que 30 % de l'alimentation consommée dans le monde. Les petites fermes, quant à elles, produisent plus de 70% de la nourriture disponible sans dégrader les sols, l'environnement ou le climat, avec 90% des paysans dans le monde utilisant leurs propres semences.
III. Le Cadre Législatif des Semences : Entre Règles Strictes et Évolutions Récentes
L'encadrement des semences par des règles strictes n'est pas un phénomène récent. Dès les années 1930, les semences ont été soumises à des règles sanitaires précises et une réglementation stricte, avec la mise en place d'un catalogue officiel. Ce catalogue, conçu pour garantir la qualité et la traçabilité, permet également de répondre aux demandes, de plus en plus exigeantes, de l’agriculture conventionnelle et de l’industrie agroalimentaire. Chaque nouvelle semence inscrite reçoit une carte d’identité certifiant sa stabilité et son homogénéité, des critères considérés comme essentiels pour les monocultures industrielles. C’est aussi une méthode destinée à inciter les cultivateurs à racheter des semences chaque année, créant ainsi une dépendance vis-à-vis des fournisseurs industriels.
Le revers de la médaille de cette standardisation est l’uniformisation progressive des fruits et légumes disponibles sur le marché, ce qui a pour conséquence que la biodiversité tire peu à peu sa révérence. L’instabilité et l’hétérogénéité, caractéristiques fondamentales des semences paysannes qui garantissent leur adaptabilité, répondent de moins en moins aux critères imposés par cette législation centrée sur l'homogénéité et la stabilité. Leur inscription dans le catalogue devient alors quasi impossible. Ces critères ont été pensés pour répondre spécifiquement aux besoins de l'industrie agroalimentaire et de l'agriculture conventionnelle. Ils sont à l'inverse de ce qui est recherché en sélection paysanne où une certaine hétérogénéité entre les plantes et une capacité d'évolution dans l'espace et dans le temps sont nécessaires pour permettre à la plante de s'adapter à son environnement, plutôt que d'adapter l'environnement de la ferme aux plantes semées.
Dans le droit encadrant les semences, la définition du terme "commercialisation" est bien plus large que son sens commun de "vente". Au sens du présent décret, par commercialisation, on entend la vente, la détention en vue de la vente, l’offre de vente et toute cession, toute fourniture ou tout transfert, en vue d’une exploitation commerciale, de semences ou de plants, que ce soit contre rémunération ou non. Ainsi, il faut retenir qu’en droit, la commercialisation concerne toute forme d’échange de semences, qu’il soit à titre onéreux (vente) ou gratuit (don, échange). Le décret français 81-605 « Commerce des semences et des plants » et les directives européennes « Catalogue » donnent cette même définition extensive de la commercialisation. Toutefois, cet usage n’est réglementé que pour des cas très spécifiques comme les OGM, les plantes atteintes de certaines maladies spécifiques et la culture de la vigne en vue de commercialiser du vin, laissant de côté de nombreuses autres espèces.
La situation, devenue de plus en plus critique pour les paysans, a conduit ces derniers, aux côtés des associations écologistes, à demander à ce que le catalogue officiel répertorie les semences paysannes. Bien que l’échange et le don de semences paysannes non inscrites au catalogue officiel ne soient pas une nouveauté chez certains paysans, ces pratiques sont enfin autorisées par la loi. Cette légalisation représente un tournant. Selon la présidente LREM de la commission du développement durable à l’Assemblée nationale Barbara Pompili, permettre aux jardiniers amateurs d’acheter, de recevoir ou d’échanger des semences paysannes est « un grand pas pour la biodiversité » grâce à la grande diversité génétique de celles-ci.
Un jalon majeur a été posé avec la loi n°2020-699 du 10 juin 2020, qui reconnaît explicitement que la vente de semences de variétés du domaine public non inscrites au Catalogue officiel est possible. Cela vient consacrer l'interprétation de l'article L.661-8 du Code rural portée jusqu'ici par le Réseau Semences Paysannes (RSP), ouvrant des portes pour la diffusion des semences paysannes. En 2014, l’objet de la réglementation a également été précisé, ciblant la production de semences commerciales et leur commercialisation. Toute personne (ou structure) produisant et commercialisant des semences doit se déclarer auprès de l’autorité compétente, à savoir le Service officiel de contrôle des semences et plants (SOC). S’il est légitime de remettre en cause son indépendance (le SOC étant un service du GNIS), il est important de comprendre que la déclaration en tant que producteur de semences est différente et indépendante de l’adhésion à l’interprofession qu’est le GNIS. Ce n’est donc pas parce que vous vous déclarez comme producteur de semences que vous devez « prendre une carte GNIS » et en devenir adhérent, ce qui clarifie la situation pour de nombreux petits producteurs.
Pour échanger ou commercialiser des semences et plants destinés à une exploitation commerciale, la règle générale exige toujours que les variétés soient inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés. Cependant, pour les variétés paysannes et de terroir, l’expression des plantes en fonction du milieu et l’évolution des lignées et populations sur les fermes rendent quasi impossible la description suivant les critères officiels DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité) et VATE (Valeur Agronomique, Technologique et Environnementale). Ces variétés étant souvent peu homogènes et peu stables pour préserver leurs possibilités d’adaptation et d’évolution, leur inscription devient alors impossible dans le cadre actuel.
En théorie, deux catégories ont été créées pour permettre une certaine ouverture par rapport aux semences standards et aux critères classiques d'inscription au Catalogue : les listes C (variétés de conservation) et D (variétés sans valeur intrinsèque). Pour celles-ci, les exigences d'homogénéité et de stabilité sont allégées afin de faciliter l'inscription. En pratique, on constate cependant que les modalités ne correspondent pas aux besoins ni des amateurs, ni des paysans recherchant une plus grande biodiversité cultivée. La liste des « variétés de conservation » n’ouvre qu’une petite tolérance au sujet de l’homogénéité (10% de hors type) et reste stricte pour la stabilité, alors qu’elle devrait être adaptée à la diversité et à la variabilité des variétés paysannes traditionnelles dont elle a pour objectif de permettre l’inscription. L’interprétation par les réglementations nationales de l’obligation d’apporter la preuve d’une culture traditionnelle dans une région d’origine (ou d’adaptation) peut aussi restreindre énormément les opportunités offertes par cette directive. Celle-ci aurait dû, sur ce point, s’ouvrir explicitement aux variétés issues de sélections et adaptations récentes, ce qui est d'autant plus vrai aujourd'hui où le changement climatique peut modifier l'adéquation d'une variété à sa zone géographique « d'origine ». Enfin, les restrictions quantitatives proposées peuvent aussi constituer un frein important à la diffusion de ces variétés, limitant ainsi leur impact potentiel.
IV. L'Émergence du Matériel Hétérogène Biologique (MHB) : Une Nouvelle Voie ?
Face aux limitations des cadres réglementaires existants, une nouvelle catégorie juridique a vu le jour : le Matériel Hétérogène Biologique (MHB). Ce matériel hétérogène constitue une exemption à la réglementation semences, et sa commercialisation est régie par des règles particulières, détaillées à l’article 13 du règlement européen. Cette spécificité est cruciale car elle signifie qu’il n’est pas soumis à l’obligation d’inscription au Catalogue officiel des variétés ni à aucun test préalable (comme le VATE) avant sa mise sur le marché.
La procédure pour le MHB est simplifiée : une simple notification préalable suffit. Celle-ci est constituée par l’envoi à l’autorité nationale compétente d’un dossier décrivant les caractéristiques agronomiques et phénotypiques du matériel, ainsi que les méthodes de sélection, les parents utilisés et le pays de production. En cas de non-réaction de l’administration dans les trois mois suivant la notification, le matériel sera commercialisable dans l’ensemble de l’Union européenne, offrant ainsi une voie plus directe pour la diffusion de ces semences. La seule exigence à ce stade est que le matériel hétérogène ait été produit dans les conditions de l’agriculture biologique, garantissant ainsi une cohérence avec les principes écologiques.
La création de cette nouvelle catégorie juridique représente certainement une opportunité notable pour élargir l’offre commerciale disponible en agriculture biologique et favoriser l’accès à des populations hétérogènes. Ces dernières sont intrinsèquement plus diversifiées et donc plus adaptées aux contraintes spécifiques de l’agriculture biologique et paysanne, qui valorisent la résilience et l'adaptation locale.
Toutefois, bien que relativement léger et simple en comparaison avec les réglementations existantes, le cadre mis en place pour le MHB n’est pas forcément accessible à tous les paysan.ne.s. En effet, outre le remplissage du dossier de notification, il faut ensuite être en mesure de satisfaire aux exigences relatives à la commercialisation et l’étiquetage. De plus, il est impératif d’assurer la traçabilité requise par les textes, ce qui peut représenter une charge administrative et logistique non négligeable pour de petites structures. Ces aspects soulignent la nécessité d'un accompagnement pour que cette opportunité devienne pleinement effective pour l'ensemble des acteurs concernés.
V. Le Rôle Crucial des Semences Paysannes pour l'Autonomie et la Résilience
La reconnaissance et la promotion des semences paysannes constituent une mesure d'une importance capitale, dont les répercussions sont profondes à plusieurs niveaux. Sur le plan environnemental, c'est une véritable avancée. Elle ouvre la voie à une diversité de fruits et légumes bien plus vaste que celle à laquelle les consommateurs ont été habitués, démultipliant ainsi les options. Pour les jardiniers amateurs, cette liberté d'accès aux semences paysannes est une aubaine, leur offrant l’occasion parfaite de retrouver le chemin de leur potager avec des variétés plus résilientes et savoureuses. Vous n’aurez plus à faire pousser les mêmes légumes insipides chaque année, mais pourrez découvrir et cultiver des espèces adaptées à votre terroir et à vos préférences.
Au-delà de l'aspect purement horticole, les semences paysannes sont également considérées comme une garantie essentielle pour l’indépendance financière et l’autonomie des paysans. En leur permettant de reproduire leurs propres semences, cela réduit leur dépendance vis-à-vis des grandes entreprises semencières et des cycles d'achat annuels coûteux. Elles sont rustiques et peu exigeantes en intrants, ce qui réduit les coûts de production et l'impact environnemental. De plus, elles possèdent une grande diversité génétique qui les rend intrinsèquement adaptables aux terroirs spécifiques, aux pratiques paysannes locales, ainsi qu'aux changements climatiques. Ceci est d'autant plus vrai aujourd'hui où le changement climatique peut modifier l'adéquation d'une variété à sa zone géographique « d'origine », rendant les variétés paysannes, grâce à leur plasticité génétique, particulièrement précieuses.
La contribution des petites fermes et des semences paysannes à l'alimentation mondiale est souvent sous-estimée. L'agriculture intensive des pays occidentaux, basée sur un modèle d'exportation et sur les semences industrielles, ne produit que 30 % de l'alimentation consommée dans le monde. En contraste frappant, les petites fermes, quant à elles, produisent plus de 70% de la nourriture disponible à l'échelle planétaire, et cela sans dégrader les sols, l'environnement ou le climat. C'est un fait notable que 90% des paysans dans le monde utilisent leurs propres semences, soulignant le rôle fondamental et irremplaçable de ces pratiques traditionnelles et autonomes.
La philosophe et écologiste Vandana Shiva a souligné avec force l'importance de ce mouvement : « la liberté des semences est devenue un impératif écologique, politique, économique et culturel. » Elle insiste sur la nécessité de « remettre en cause les brevets sur les semences, de libérer les semences et nos agriculteurs, de défendre notre liberté et de protéger la ressource communautaire que constituent les semences libres ». Cette perspective met en lumière la dimension éthique et sociétale de l'accès aux semences. La promotion des semences paysannes permet à un maximum de paysannes et de paysans répartis sur tout le territoire de vivre décemment de leur métier. En produisant sur une exploitation à taille humaine, ils contribuent à une alimentation saine et de qualité, accessible à tous et toutes, sans remettre en cause les ressources naturelles de demain.
Semences paysannes : le maïs sur une plateforme d'expérimentation
VI. L'Organisation Collective : Les Maisons des Semences Paysannes et le Réseau Semences Paysannes (RSP)
Face à l'uniformisation des cultures et aux difficultés d'adaptation des semences industrielles, la situation est devenue de plus en plus critique pour les paysans qui, aux côtés des associations écologistes, ont demandé avec insistance à ce que le catalogue officiel répertorie les semences paysannes. Conscients que la force réside dans l'union et l'échange, ces paysans échangent leurs semences et leurs plants, ressèment chaque année une partie de leur récolte qu'ils ont soigneusement sélectionnée. Dans les pays peu industrialisés, les systèmes semenciers autonomes font partie intégrante des sociétés paysannes. Ils forment des réseaux horizontaux d'échanges, souvent informels, qui enrichissent sans cesse la biodiversité domestique, créant un maillage essentiel de savoir-faire et de ressources génétiques.
Pour renouer avec ces pratiques collectives et retrouver les savoir-faire paysans autour des semences, les membres du Réseau Semences Paysannes (RSP) sont allés à la rencontre d'expériences de sélection paysanne dans plusieurs pays. Suite à un voyage d’échange au Brésil où les paysans produisent et conservent en commun des semences dans des "Casas de Sementes Criolas" (littéralement : Maisons des Semences Créoles), l’idée s’est répandue en France. Depuis, des Maisons des Semences Paysannes germent un peu partout sur le territoire.
Ces Maisons sont des lieux vitaux où les paysans s’organisent, non seulement entre eux, mais aussi avec des jardiniers, des artisans, des cuisiniers et d'autres acteurs locaux. L'objectif est de conserver et de sélectionner collectivement les semences des variétés dont ils ont besoin. Il est très difficile aujourd'hui de conserver, sélectionner et produire seul toutes ses semences, et de faire face au risque de pertes dues aux intempéries, aux maladies ou aux mauvaises récoltes. Les Maisons des Semences Paysannes permettent de mutualiser les différentes étapes du processus semencier, de sécuriser les collections vivantes et, de ce fait, de renouveler la biodiversité cultivée en garantissant sa pérennité. Elles sont aussi un levier puissant pour protéger les semences paysannes de possibles accaparements, qu'il s'agisse de biopiraterie ou de confiscation par des gènes et/ou des caractères brevetés, assurant ainsi la liberté des semences.
La Maison des Semences Paysannes du Lot, par exemple, a vu le jour en 2014. Son ambition est de reconquérir les droits paysans, de promouvoir une alimentation de qualité et un environnement non dégradé. Elle est née de la volonté de se regrouper, tous mus par l'envie commune d'assurer une indépendance alimentaire au travers des semences. Au sein de cette structure, chacun s'engage à reproduire dans son jardin une ou plusieurs espèces de semences de légumes tous les ans. La maison des semences est là pour guider, épauler et échanger sur les différentes pratiques culturales, favorisant ainsi la transmission des savoir-faire. Certains sont là depuis les tout débuts et fournissent de nombreuses variétés, comme Yvan ou encore Laurence, dont l'implication sans faille en tant que jardiniers multiplicateurs a permis d'augmenter significativement les récoltes de semences au fil des années. Les volumes devenant plus importants grâce à cet engagement collectif, ceci les amène même à se tourner vers la construction d'une colonne de tri pour optimiser le traitement des semences.
La Maison des Semences Paysannes du Lot est accueillie au sein de l’ADEAR (Association pour le développement de l'emploi agricole et rural) et est également membre sympathisant du Réseau Semences Paysannes. Le RSP regroupe principalement les organisations bios et paysannes nationales, des associations de préservation et de renouvellement de la biodiversité cultivée, des associations de producteurs, des artisans-semenciers et des ONG, constituant un acteur clé dans la défense et la promotion des semences paysannes. Parmi leurs activités concrètes, on trouve la création au cours d'un atelier participatif d'une colonne de tri, sous la houlette d'un artisan ferronnier qui a coutume d'accompagner les projets des paysans locaux. Ils œuvrent également à la sensibilisation du grand public, comme en témoigne la création d'une exposition sous forme de Kakémono pour améliorer la connaissance à propos des semences paysannes.
Cependant, ces initiatives collectives font face à des défis importants, notamment financiers. Les Maisons des Semences Paysannes et le RSP ne bénéficient pas de subventions d'État actuellement et n'ont pas suffisamment de fonds propres pour faire face aux dépenses de leurs projets. Elles comptent donc sur la solidarité et l'entraide, des valeurs profondément ancrées dans leur vocabulaire et leur fonctionnement. Le fonctionnement de ces structures repose beaucoup sur le bénévolat des paysannes et paysans qui n'ont pas, voire peu, de remboursement des frais de déplacement. En parallèle, une équipe salariée correctement rémunérée et dynamique est indispensable pour assurer la pérennité et le développement de ces actions. Leurs moyens financiers proviennent essentiellement des cotisations des adhérents, complétés par quelques aides publiques, lesquelles sont aujourd’hui majoritairement distribuées pour développer l’agriculture industrielle, ce qui représente un paradoxe majeur.